Les États généraux de la démocratie territoriale : une large consultation des élus locaux organisée par le Sénat

Avec J-P BEL, Président du Sénat, au Palais du Luxembourg

Dès son installation la nouvelle majorité sénatoriale à voulu lancer une grande consultation des élus locaux afin de se concerter sur l'avenir de la décentralisation dans notre pays.

Inscrits dans la préparation de ce grand débat national, les élus socialistes et républicains du Val-de-Marne se sont réunis au Sénat le 12 septembre dernier.

A l’invitation du Sénateur-maire d’Alfortville, Luc Carvounas, cette réunion a permis de poser les bases de notre réflexion et préparer la réunion de tous les élus val-de-marnais prévue le 24 septembre prochain à l’hôtel du département de Créteil.

Le déroulé de ces états généraux :

Jean-Pierre BEL, Président du Sénat

Une première initiative a d’ores et déjà été menée à bien : le questionnaire aux élus locaux, les cahiers d’acteurs et le forum.

A cette fin, un questionnaire a été mis à la disposition de l’ensemble des 550 000 élus locaux. Ce questionnaire, qui a été préparé par le comité de pilotage, comprenait trois séries de questions. D’abord des questions relatives, dans le respect de l’anonymat, au profil des répondants (mandat exercé, taille de la collectivité…), puis des questions plus techniques rangées en trois grandes catégories : « vos missions d’élus et la démocratie territoriale », « vos moyens d’agir » et « les liens avec vos partenaires ». Une quatrième série de questions s’adressait spécifiquement aux élus d’Outre-mer.
Du 20 décembre 2011 au 6 mars 2012, près de 20 000 élus locaux de tous horizons politiques et géographiques, et dont un tiers sont des maires, ont répondu à ce questionnaire mis en ligne sur le site internet du Sénat. Des contributions de plus de 40 organismes ont été publiées sous forme de « cahiers d’acteurs » et des centaines de citoyens sont intervenus sur le forum ouvert à cette occasion.
Les résultats de cette enquête alimenteront les rencontres et débats qui auront lieu, en deux temps, dans les départements et à Paris.

Les États généraux sur les territoires en deux temps :

Des débats dans les départements tout au long du mois de septembre

Tout au long du mois de septembre, les sénatrices et sénateurs organiseront une rencontre des élus de leur département, en liaison avec le président du conseil général, les conseillers régionaux et les unions départementales des maires. Ces rencontres pourront être ouvertes aux organismes, associations et personnalités dont l’expérience pourra être utile au débat.

Les élus du Val-de-Marne se réuniront le 24 septembre.

Rencontres nationales à Paris les 4 et 5 octobre

Les jeudi 4 et vendredi 5 octobre prochains, le Sénat organisera des rencontres nationales, au Palais du Luxembourg et à la Sorbonne.
Ces deux journées rassembleront les sénatrices et sénateurs, les présidents de conseil régional, de conseil général et des assemblées délibérantes des collectivités d’Outre-mer, ainsi que des représentants des maires et intercommunalités dans chaque département. Seront également invités des responsables d’organismes et des personnalités qui ont déjà manifesté leur intérêt pour les État généraux et qui contribuent au développement des territoires ainsi qu’à l’animation de la vie locale.
Le jeudi 4 octobre, des ateliers se tiendront dans les locaux du Sénat autour des grands thèmes de la décentralisation : missions et organisation des compétences des collectivités, relations avec l’État, ressources financières et fiscalité, statut de l’élu, place des citoyens, questions spécifiques à l’Outre-mer…

Le vendredi 5 octobre, des tables rondes se dérouleront en séance plénière, dans le grand amphithéâtre de la Sorbonne, pour la restitution des travaux des ateliers et des échanges entre les participants.
M. Jean-Pierre BEL, Président du Sénat, tirera les conclusions de ces deux journées de rencontres et de débats en présence du Président de la République, du Premier ministre, et de plusieurs membres du gouvernement.