samedi 9 février 2013

Débat d'orientation budgétaire 2013 de la ville de Charenton

Lors du Conseil municipal du 7 février a eu lieu le Débat d'Orientation Budgétaire de la ville de Charenton.
Il s’agit du moment où les groupes politiques exposent leur vision, pour les prochaines années, sur l’utilisation qu’ils feraient des recettes de la ville.


Je vous propose le texte intégral de mon intervention au nom du groupe des élus "Réunir Pour Changer à Charenton" :

Mesdames, Messieurs,
Je ne reviendrai pas sur le contexte économique national, mais je souhaite que l’acte III de la décentralisation qui est annoncé pose à la fois une véritable définition des attributions de chaque collectivités, qu’il en dessine le contexte budgétaire et enfin redonne une véritable marge de manœuvre financière aux collectivités locales pour cesser de les laisser dépendre quasi totalement des dotations de l’Etat. En définitive, nous souhaitons revenir à l’essence même de la décentralisation telles que les avaient imaginées les grandes lois de 1982.
La différence essentielle entre le débat d’orientation budgétaire et le débat budgétaire, c’est que le premier fixe les orientations fiscales et politiques et l’autre s’arrête à un exercice de 12 mois. L’un est plus prospectif alors que l’autre est limitativement inscrit dans l’exercice comptable. Nous allons donc moins parler chiffres que d’orientations.

Je me joins à vos félicitations aux services qui ont rédigé ce document, puisqu’il semble, à travers vos remerciements, que se soient eux qui l’ai fait.
Je me permettrai alors deux remarques :
Soit c’est un document rédigé par les services et dans ce cas nous avons du mal à en comprendre les prises de positions politiques :
  • les mots forts qui y sont utilisés comme «une péréquation au rythme exponentiel »,
  • le choix des références qui n’ont de sens que pour justifier une orientation ou une argumentation politique :
    • des années de références qui ne sont jamais les mêmes, mais toujours celles qui présenteront le bilan le plus flatteur
    • des comparaisons toujours peu flatteuses avec les collectivités gérées par la gauche,
    • Le fait d’indiquer qu’un comparatif des taux d’impositions sans jamais faire référence aux bases auxquels ils se rapportent.etc …
Soit il s’agit d’un document rédigé par l’exécutif et dans ce cas les services n’ont eu qu’un rôle, certes important, mais que de secrétariat et de préparation des données.
Il est bon de le préciser car, s’il vous plait, j’ai trop de respect pour la fonction publique, pour laisser mélanger les attributs et les attributions. Notre rôle d’élu est de fixer les orientations politiques, le rôle des services est de gérer dans la neutralité le service public.
Car à la lecture de ce document, toutes vos orientations budgétaires reposent sur un satisfecit, que vous vous attribuez, à ne pas augmenter les impôts, à ne pas emprunter et à être victime de la crise, du gouvernement et des autres collectivités que vous présentez comme mauvaises gestionnaires.
Vous vous victimisez et faite ressortir un certain égocentrisme.
Jamais il ne vous vient à l’esprit que vous auriez un rôle à jouer, aussi modeste soit-il, dans la sortie de crise de notre pays que pourtant vous pointez du doigt dans votre document d’orientation.
Jamais il ne vous vient à l’esprit que la solidarité pourrait être d’une certaine noblesse et non une contrainte au profit de plus mauvais que vous.
Vous semblez comme Harpagon et son or en train de protéger votre cassette.
Vous vous créez une cagnotte pour être prêt face à la crise et quand la crise est là, vous l’enterrez dans le jardin.
Nous avons une épargne de l’ordre de 8 M€.
En en utilisant que le dixième en fonctionnement vous seriez en mesure d’en actionner dix fois plus et ainsi de nous placer en situation de satisfaire nombre de besoins des Charentonnais et en plus d’aider, à votre niveau, au redémarrage de la croissance.
Force est de constater que nous avons une conception de la chose publique qui est diamétralement différente.
Ce débat est propice à véritablement poser nos divergences profondes, qui ne se résument pas à des chamailleries sur des expositions photos ou sur l’incongruité de la présence d’un responsable politique à une cérémonie commémorative de souvenir national et encore moins à des sous-entendus nauséabonds sur des implications dans des procédures pénales mais sur le fond du regard que nous devons porter sur nos devoirs vis à vis de notre population et les moyens que nous donnons pour les réaliser.
Pour justifier vos prétendues contraintes budgétaires, vous fustigez la péréquation et la solidarité entres collectivités locales :
Notre ville serait sanctionnée, dites vous, nous nous disons concernée, parce que bien gérée :

Qu’elle est votre bonne gestion quand les bases fiscales qui vous permettent d’entretenir le train vie de notre ville ne sont pas dues à votre politique mais à l’histoire et la géographie de notre ville ?:
  • Seriez-vous responsable du bois qui longe notre ville et augmente la valeur foncière des logements qui s’y trouvent ? 
  • En quoi votre gestion serait-elle responsable de l’existence de stations de métro sur notre ville et augmente encore la valeur « foncière des logements qui s’y trouvent ?
  • En quoi votre gestion serait-elle à mettre en valeur du fait que nous vivions aux portes de Paris et qui encore augmente la valeur foncière des logements qui s’y trouvent ?,
  • Par contre, oui votre gestion est concernée quand elle abouti à faire sortir notre ville du respect du minimum imposé par la loi en matière de logement sociaux, là c’est votre « marque de fabrique ».
En fait, les critères de péréquation retenus sont liés principalement qu’au potentiel fiscal ou au nombre d’habitants, des éléments qui en vérité ne dépendent en rien de votre prétendue « bonne gestion ».
Même quand la quasi-totalité des maires, regroupés dans Paris Métropole, dont Charenton fait partie, décident de renforcer le Fond de Solidarité de l’Île-de-France cette péréquation ne trouve pas grâce à vos yeux.
Vous tentez de justifier une politique fiscale inadaptée par le recours à des plaintes et des subterfuges qui ne nous trompent pas et que nous saurons détailler précisement hors de cette enceinte.
Vous nous dites que les autres ne vous intéressent pas parce que vous êtes le garant des seules finances de Charenton,
Nous aussi, rassurez vous, nous voulons le meilleur pour notre ville, mais à votre différence nous avons une vision un tout peu plus large de notre mission au regard de la République et au moins de l’Île-de-France.
Nous ne jouons pas sur les peurs et l’égoïsme pour nous poser en « République Autonome de Charenton », nous avons conscience, au contraire, de faire partie d’une communauté de destin : la collectivité nationale.
Et que dire de votre double langage, qui là vous éloigne de la défense affichée des Charentonnais. Pas plus loin que lors de notre dernier débat d’orientation budgétaire et a fortiori lors des précédents, la contraction de l’aide de l’état qui était déjà constatée, n’était pas aussi affirmée dans vos propos… C’est vrai il fallait alors défendre une majorité nationale UMP. Où était alors votre défense des intérêts des Charentonnais ?

Ce débat nous interroge sur nos missions et sur ce que nous aurions inscrit dans nos orientations budgétaires :

Nous avons besoin préserver le pouvoir d’achat de nos concitoyens :
Vous voudriez mettre en avant le fait que la pression fiscale à Charenton n’augmente pas, alors nous avons le regret de constater que depuis 2010 pas une année ne s’est écoulée sans que la pression fiscale sur notre ville augmente et ce, au delà même de la progression des bases fiscales fixée par le Gouvernement, qui a elle toute seule est déjà une augmentation significative :
  • Nous avons connu une augmentation de la fiscalité locale en 2010 de 10%, que vous ne niez pas, et qui a rapporté de l’ordre de 800.000 € en recettes supplémentaires ;
  • Nous avons connu une augmentation des taxes sur les investisseurs immobiliers, à travers la taxe d’aménagement,
  • Nous avons connu une augmentation des bases de la CFE, qui est venue remplacer la taxe professionnelle, nous disions 50 % vous disiez 20%, même en retenant votre chiffre il donne le vertige quand l’inflation est aux alentours de 2% ;
  • Nous avons connu la spéculation immobilière organisée par vous même, par la fixation de tarifs de foncier incroyablement élevés pour financer vos investissements et afin de recevoir, dans le même temps, des droits de mutations élevés puisque les prix de sortie sont la conséquence de vos exigences financières.
  • Et le clou de la démonstration : nous avons connu une erreur de l’administration sur la taxe d’habitation qui vous a rapporter l’équivalent de l’augmentation de 2010 soit, selon vos propres chiffres quelques 750.000 euros, sans que bien sûr vous n’ayez ni esquissé la volonté de rendre ces fonds perçus indument, ni limité vos hausses des services à la population.
  • Toutes ces ponctions dans le pouvoir d’achat des Charentonnais ont toujours été accompagnées d’une augmentation de tous les tarifs des services communaux rendus à la population, au minimum d’un montant égal à celui de l’inflation et même souvent plus. Avec même comme point culminant des augmentations de plus de 50% portant notamment sur le prix de location du parking des Arcades
Tous ces prélèvements nouveaux et non avoués ont augmenté considérablement les recettes de la ville et sont à mettre en parallèle avec les sommes retenues par la péréquation que vous dénoncez.
Nous avons besoin d’emploi :
Loin de jouer votre rôle vous contractez la dépense locale et n’avez même pas envisagé de faire appel aux dispositifs dit des « emplois d’avenir » qui s’adresse pourtant à la population la plus exposée à la crise et qui, comme l’a construit le Gouvernement, ne coûterai que peu à notre collectivité.
Nous avons besoin de donner une place à nos jeunes :
Vous, au contraire, vous les triez en n’en retenez que 190 quand ils étaient 800 inscrits à l’association ALIAJ.
Nous sommes abasourdis de l’absence projet pour ces Charentonnais qui ne demandent qu’à être eux aussi reconnus par notre communauté et pris en considération.
Depuis près d’un an maintenant, vous avez cassé une organisation et mis au rancard toute une partie de notre jeunesse qui n’a plus de lieu d’expression et que vous condamnez à errer dans la ville avec les conséquences prévisibles que nous craignons.
Selon votre texte d’orientation le service « médiation-prévention » reste à mettre en place.
N’avez vous pas le sentiment que vous vous êtes, pour le moins précipité, et qu’il fallait d’abord prévoir les nouveaux outils avant de mettre au rebus les anciens ?
C’est vers ces jeunes qu’il faut en urgence nous tourner et leur proposer un avenir puisque vous avez détruit leur passé.
Nous avons besoins de plus de sécurité :
Vous évoquez le renforcement de la sécurité mais, encore une fois, il s’agit de renforcer le sentiment sécuritaire quand toute la partie prévention est laissée de côté.
Quand nos jeunes sont rackettés dans la rue, vous faite mine de l’ignorer.
Nous vous demandons solennellement et en urgence de prendre, en liaison avec la Police Nationale, les mesures de sécurisation des abords de nos établissements scolaires et notamment les lycées et les collèges.
Nous vous demandons de ne pas évoquer le Conseil Intercommunal de Prévention de la Délinquance mais de vous en servir. Dois-je vous rappeler qu’en 3 ans il ne s’est réuni qu’une seule fois et c’était lors de son installation.
Nous vous demandons de recruter enfin des médiateurs qui pourraient être aux abords de ces établissements et, tout en créant un lien social, agir en prévention contre les actes de délinquance.
Nous avons besoins de protéger notre environnement immédiat et de le rendre plus humain :
Je ne reviendrai pas sur les dégâts que génèrent l’A4, les voix ferrées et le périphérique mais vous prie respectueusement d’intensifier les actions que vous semblez commencer à mener et de considérer ce dossier comme hautement prioritaire.
Je ne reviendrai pas sur votre maigre bilan en matière de circulations douces et nous vous invitons à repenser notre navette municipale pour la rendre plus propre et mieux adaptée aux besoins de notre population.
Nous avons besoin d’une politique scolaire adaptée :
L’ouverture prochaine de deux écoles sur notre ville, outre leur conception et leur localisation, réglera, comme toujours, le retard que nous avons mais ne nous mettra pas en position de préparer l’avenir.
Une fois de plus, avec l’ouverture d’une nouvelle classe à A. Briand, nous serons contraints de pousser les murs pour accueillir les nouveaux élèves.
Alors que la région et le département sont à la pointe de l’informatisation des élèves qui ont sous leur responsabilité, les élèves de nos écoles primaires et maternelles en sont encore à chercher une connexion qui fonctionne pour leur maigre dotation en informatique.
Vous devez vous réveillez !
L’outil informatique n’est plus un gadget, il est essentiel à la formation et à l’éveil des générations futures. Cet état est d’autant plus inattendue que vous en connaissez l’importance puisque vous êtes capable, et nous vous en félicitons, de faire obtenir à notre ville cinq @ pour son site municipal !
Le Gouvernement pose le problème des rythmes scolaires et vous voilà emporter dans une diatribe sur le manque de préparation, sans oublier de surfer sur le mécontentement de certains enseignants, alors que vous avez plus d’un an pour vous y adapter, mais ne prévoyez dans vos orientations pas une ligne sur la chance que cela pourrait être pour nos enfants.
Décidemment, comme cela nous semble partial et orienté politiquement.
Quant à nos collégiens, le retard préoccupant que prend le quartier de Bercy, ne vous permettra surement pas de respecter votre promesse d’y construire un collège avant 2017. Cette date, c’est celle que vous avez retenue pour reconnaître que le collège existant sera en position de ne plus être en capacité de recevoir de nouveaux élèves, même si, vous le savez, nous considérons qu’il est déjà en situation de surnombre.
Nous avons besoins de culture : 
Sur ce dossier nous aurons l’occasion de vous donner notre point de vue lors du débat en Conseil de Communauté de Communes.
Nous avons besoins d’une vie associative à la fois diversifiée, riche et accessible :
Notre tissu associatif est intéressant, mais il est grand temps de se poser la question de son accessibilité au plus grand nombre en lui donnant de nouveaux moyens et en limitant, par des mesures incitatives, son coût pour les Charentonnais.
Nous avons besoin d’une politique renforcée en matière de garde d’enfants :
Vous avez acquis le droit d’utilisation de 30 berceaux dans une crèche privée, mais continuez à laisser de côté toute la gestion de ceux qui continuent à ne pas trouver de place dans nos crèches.
La mise en réseau, les initiatives parentales, le recours aux associations, la formation, les aides, … toutes ces solutions ne sont pas assez exploitées et résoudraient nombre de cas difficiles.
Nous avons besoin d’un regard et d’une attention toujours plus importante envers nos anciens et nous voudrions, j’en suis sur cette fois avec vous, nous féliciter de l’ouverture prochaine d’une maison médicalisée sur notre ville. Il s’agit d’un projet tellement ancien que c’est avec une véritable émotion que j’ai eu le plaisir en compagnie de monsieur le maire d’en poser la première pierre et vous félicitons sur votre engagement à voir aboutir ce projet.
Nous avons besoin d’investir dans les projets d’avenir pour notre commune qui seront créateurs d’emploi, de logement et de richesse. L’avenir du quartier de Bercy nous préoccupe, mais nous en débattrons en Conseil de Communauté de Communes.
Nous avons besoin de protéger notre patrimoine et de veiller à nos réserves foncières afin de préserver l’avenir :
Contre notre avis, vous avez choisi d’asseoir nos capacités d’investissements sur la vente des biens communaux qui, en plus d’accroitre la spéculation immobilière, privent nos successeurs de la capacité à répondre aux besoins futurs de notre ville.
Le triste épisode de la fermeture partielle de l’une de nos écoles maternelles, sans possibilité de transfert, l’état de nos voiries et l’état de nombre de nos bâtiments nous obligerait à inscrire leur entretien, leur réhabilitation voir leur reconstruction (je pense là notamment à la piscine) dans une dimension budgétaire autre que celle que vous avez choisi.
Vous nous exposer votre manque de moyens et c’est le moment que vous choisissez pour refaire le « look » de notre centre ville, sans voir qu’au delà des voies ferrées nombreux sont les besoins en souffrance. Vous trouvez des millions d’euros pour réaménager le centre et versez 20.600 € pour la rénovation des résidences de Bobillot-Sellier !

Nous notons avec un certain amusement que d’aucun penserait que le fait, et je cite, que « tant de gens veulent venir à Charenton est un signe de la bonne gestion de notre ville »
Mais dans toute l’Île-de-France beaucoup de villes disent la même chose. Dans le Val-de-Marne si nous devions retenir ce critère d’attractivité, alors c’est Choisy-le-Roi, Limeil-Brévannes et Boissy-Saint-Léger, qu’il nous faudrait saluer car ce sont ces villes qui ont attirées le plus de nouveaux habitants cette dernière année.
Devons nous en conclure qu’elles aussi sont « particulièrement bien gérées » ?
Je transmettrai vos félicitations à leur maire qui, je n’en doute pas, seront heureux d’apprendre votre point de vue sur la qualité de leur gestion communale.
Et pourtant, pour rester attractives, toutes les villes n’abandonnent pas leur droit d’attribution et ne se prive pas de leur capacité à gérer elle-même leur parc social pour ensuite dire aux demandeurs de logement qu’elles ne peuvent satisfaire à leurs demandes.
Toutes les villes ne sont pas si rétives que vous à la mixité sociale,
Toutes les villes ne construisent pas exclusivement des logements aux prix de sortie dépassant allègrement les 8.500 € du m2 en provenance de promoteurs ayant la particularité d’avoir acquis leur foncier auprès de la collectivité locale.
Avec cette politique vous excluez les faibles revenus de notre ville, mais là il s’agit de votre « marque de fabrique », mais vous éloignez encore plus les classes moyennes qui sont rejetées encore plus loin dans l’Île-de-France.
Nous nous préconisons l’équilibre dans le type de logement à construire dans notre ville.
Nous sommes à la fois contre « le tout logement social » et contre « le tout logement de grand standing ».
Nous ne considérons pas que le logement aidé ne doivent servir qu’à satisfaire une double exigences : celle d’entrée dans le cadre de la loi SRU et celle d’être un mur anti-bruit, au détriment des populations contraintes d’accepter de vivre dans ces conditions.
Pour vivre en harmonie, une ville ne peut pas se construire qu’avec un seul type de sociologie, elle doit chercher la diversité, elle doit être à l’image de la population.
Vous souhaitez nous enfermer dans un ghetto, vous allez à l’encontre de ce qui fait la richesse d’une communauté, ce qui a toujours fait la richesse humaine de Charenton.
En définitive vous avez inscrits vos orientations budgétaires sous le signe d’une vision parcellaire et immédiate des besoins de notre ville.
Vous avez choisi de limiter là où il faudrait agrandir,
Vous avez choisi la rigueur quand nous devrions ouvrir la voie.
Vous choisissez le repli sur soi quand notre société ne demande qu’à s’ouvrir.

Voilà, nous vous avons exposé, non seulement une critique de vos orientations mais le projet qui serai le nôtre. Et parce que nous respectons votre vision de notre ville, tout en exprimant nos désaccords, je suis sûr que vous porterez le même respect à nos orientations, même si celles-ci viennent en forte contradiction avec vos certitudes.
Comme je le fais depuis mon élection au Conseil régional d’Île-de-France, j’aimerai au nom des élus que je représente, réaffirmer une conviction profonde.
Malgré nos divergences, nous devons unir nos forces face aux partenaires de notre collectivité.
Ce débat d’orientation budgétaire doit nous rappeler que nous œuvrons pour une tache qui est plus grande que nos querelles immédiates et que nous devons tout mettre en œuvre pour y arriver.
Pour ma part c’est le sens de mon engagement et mes convictions à travailler au service des Charentonnais l’emportent toujours.
Nous vous invitons à faire de même.

Ceci est une main tendue à la réalisation des projets de la ville.
Si notre action est politique, elle ne doit jamais perdre de vue la direction vers laquelle elle est orientée : ici elle se définie dans l’intérêt de Charenton et de ses habitants.
Merci de votre attention.

1 commentaire:

  1. Bravo !

    Je tenterai d'être aussi éloquent et précis à Saint-Maurice demain. Amitiés

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